Publication au journal officiel du 5 novembre 2015 du décret n°
2015-1398 du 3 novembre 2015 modifiant le décret n° 90-989 du 6 novembre
1990 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à
certains personnels de la fonction publique hospitalière.
Ce texte procède à la mise à jour du décret n° 90-989 du 6 novembre 1990, suite au statut particulier des ergothérapeutes institué par le décret n° 2015-1048 du 21 août 2015.
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